BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1255905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1255905
- Numéro de demande
- EP01911532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2001
- Publié
- 13 nov. 2002
- Délivré
- 15 déc. 2004
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10004257 01.02.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/000820 25.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/057350 09.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 2 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.09.2011
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SOMMER, Uwe
73230 Kirchheim-Teck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.