BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1255905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255905
Numéro de demande
EP01911532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2001
Publié
13 nov. 2002
Délivré
15 déc. 2004
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 10004257 01.02.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000820 25.01.2001
Publication PCT
WO2001/057350 09.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 2 sept. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 02.09.2011

  3. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  4. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SOMMER, Uwe

73230 Kirchheim-Teck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.