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Brevet européen · EP1256119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1256119
- Numéro de demande
- EP00955937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2000
- Publié
- 13 nov. 2002
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/02 (2006.01)H01F 41/00 (2006.01)
- Priorité
- ZA 9905296 19.08.1999
- Demande PCT
- PCT/ZA2000/000140 18.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/013385 22.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 8 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 08.10.2009
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Titulaire
Jakovlejvic, Branimir
1559 Springs, ZA
Mandataire
Inventeur
Jakovlejvic, Branimir
1559 Springs, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.