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Brevet européen · EP1256197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1256197
Numéro de demande
EP01910090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2001
Publié
13 nov. 2002
Délivré
8 avr. 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
H04L 12/46 (2006.01)
Priorité
US 183617 P 18.02.2000
US 246012 P 03.11.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/000368 16.02.2001
Publication PCT
WO2001/061898 23.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.