FITTING-ANLAGE

Brevet européen · EP1256260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1256260
Numéro de demande
EP00903478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2000
Publié
13 nov. 2002
Délivré
9 juil. 2003
Radié
17 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04R 29/00 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2000/000091 18.02.2000
Publication PCT
WO2000/022874 20.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.02.2020

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.