FITTING-ANLAGE
Brevet européen · EP1256260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1256260
- Numéro de demande
- EP00903478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2000
- Publié
- 13 nov. 2002
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 17 févr. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 29/00 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000091 18.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/022874 20.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.02.2020
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.