VERPACKUNG FÜR MIKROWELLENBAUTEILE

Brevet européen · EP1256262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1256262
Numéro de demande
EP01911574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2001
Publié
13 nov. 2002
Délivré
13 avr. 2005
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 3/28 (2006.01)
H01L 23/29 (2006.01)
Priorité
NL 1014304 07.02.2000
NL 1016260 25.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/001092 01.02.2001
Publication PCT
WO2001/058227 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Thales Nederland B.V.

THALES NEDERLAND B.V.

Zuidelijke Havenweg 40 P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, NL

Inventeur

MANNAK, Jan Hendrik

NL-7326 SE Apeldoorn, NL

MAATMAN, Ivo Antoni Gerardus

NL-7621 GJ Borne, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.