Profilbiegewerkzeug mit Dorn
Brevet européen · EP1256394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1256394
- Numéro de demande
- EP02010533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2002
- Publié
- 13 nov. 2002
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 9/10 (2006.01)B21D 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10123265 12.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 13 juin 2009
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.06.2009
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.