Profilbiegewerkzeug mit Dorn

Brevet européen · EP1256394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1256394
Numéro de demande
EP02010533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2002
Publié
13 nov. 2002
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 9/10 (2006.01)
B21D 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 10123265 12.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 13 juin 2009

    Mandataire inscrit

    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.06.2009

  3. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.