Radspannwerk

Brevet européen · EP1256481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1256481
Numéro de demande
EP02008800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2002
Publié
13 nov. 2002
Délivré
18 juin 2014
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60M 1/26 (2006.01)
Priorité
AT 7462001 10.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 12 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

Winter, Hubert

8811 Scheifling, Nr.282, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.