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Brevet européen · EP1256667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1256667
Numéro de demande
EP02010415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2002
Publié
13 nov. 2002
Délivré
28 avr. 2004
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 1/12 (2006.01)
B60S 3/00 (2006.01)
E04B 1/344 (2006.01)
Priorité
DE 10123321 12.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ALTO Deutschland GmbH

Guido-Oberdorfer-Strasse 2-8, 89287 Bellenberg, DE

Inventeur

Steigerwald, Frank, Dipl.-Ing.

87700 Memmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.