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Brevet européen · EP1256687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1256687
Numéro de demande
EP02008907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2002
Publié
13 nov. 2002
Délivré
5 oct. 2005
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/54 (2006.01)
Priorité
DE 10122370 09.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

SWS Gesellschaft für Glasbaubeschläge mbH

Friedrich-Engels-Strasse 12, 51545 Waldbröl, DE

Inventeur

Wagner, Jürgen, Dipl.-Kaufm.

51580 Denklingen, DE

Schmitz, Hans-Dieter

53809 Ruppichteroth, DE

Orbach, Joachim

51545 Waldbröl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.