Laufwerksbefestigung

Brevet européen · EP1256955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1256955
Numéro de demande
EP02009451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2002
Publié
13 nov. 2002
Délivré
28 juin 2006
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 33/12 (2006.01)
G11B 33/08 (2006.01)
Priorité
DE 10122067 07.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Neukam, Wilhelm

86399 Bobingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.