Laufwerksbefestigung
Brevet européen · EP1256955 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1256955
- Numéro de demande
- EP02009451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2002
- Publié
- 13 nov. 2002
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 33/12 (2006.01)G11B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10122067 07.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Neukam, Wilhelm
86399 Bobingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.