DICHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP1257753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1257753
Numéro de demande
EP01902416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2001
Publié
20 nov. 2002
Délivré
3 nov. 2004
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/02 (2006.01)
F16J 15/12 (2006.01)
F16L 25/00 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 20003198 U 23.02.2000
DE 20008526 U 11.05.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/001248 06.02.2001
Publication PCT
WO2001/063152 30.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Xomox International GmbH & Co.

Von-Behring-Strasse 15, 88131 Lindau, DE

Inventeur

GONSIOR, Wolfgang

D-88131 Bodolz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.