Kern für Rahmen eines Rollschuhs mit eingebetterter Einlage
Brevet européen · EP1258270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1258270
- Numéro de demande
- EP02007741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2002
- Publié
- 20 nov. 2002
- Délivré
- 29 nov. 2006
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 861476 18.05.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Svensson, John
Vashon, Washington 98070, US
Grande, Dodd
Seattle, Washington 98188, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.