Vorrichtung zum Kühlen einer Materialbahn
Brevet européen · EP1258352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1258352
- Numéro de demande
- EP02007335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2002
- Publié
- 20 nov. 2002
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 23/04 (2006.01)F26B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10123489 15.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
de Vroome, Clemens Johannes Maria
5835 BB Beugen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.