Vorrichtung zum Kühlen einer Materialbahn

Brevet européen · EP1258352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1258352
Numéro de demande
EP02007335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2002
Publié
20 nov. 2002
Délivré
28 juin 2006
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 23/04 (2006.01)
F26B 13/18 (2006.01)
Priorité
DE 10123489 15.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

de Vroome, Clemens Johannes Maria

5835 BB Beugen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.