Aufzug-Schachttüre
Brevet européen · EP1258445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1258445
- Numéro de demande
- EP02009916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2002
- Publié
- 20 nov. 2002
- Délivré
- 9 nov. 2005
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 13/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810472 14.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.