Aufzug-Schachttüre

Brevet européen · EP1258445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1258445
Numéro de demande
EP02009916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2002
Publié
20 nov. 2002
Délivré
9 nov. 2005
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 13/30 (2006.01)
Priorité
EP 01810472 14.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.