Conteneur pour projectile

Brevet européen · EP1258696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1258696
Numéro de demande
EP02290965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2002
Publié
20 nov. 2002
Délivré
2 mars 2005
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 39/00 (2006.01)
F41A 9/38 (2006.01)
Priorité
FR 0106495 17.05.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Giat Industries

GIAT INDUSTRIES

13, route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Inventeur

Grange, Gilles

42480 La Fouillouse, FR

Martinez, Yves

42400 Saint Chamond, FR

Avrard, Claude

42000 Saint Etienne, FR

Roche, Joel

42000 Saint Etienne, FR

Delaire, Jean Philippe

78470 Saint Rémy les Chevreuse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.