Schaltgerätesystem

Brevet européen · EP1258957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1258957
Numéro de demande
EP02010934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2002
Publié
20 nov. 2002
Délivré
20 juil. 2005
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/052 (2006.01)
H02B 1/20 (2006.01)
Priorité
EP 01111830 16.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Gustav Hensel GmbH & Co. KG

Gustav-Hensel-Strasse 6, 57368 Lennestadt, DE

Inventeur

Cater, Rudolf

57392 Schmallenberg, DE

Budde, Gerhard

57368 Lennestadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.