MIKROPERFUSIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1259272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1259272
Numéro de demande
EP01902235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2001
Publié
27 nov. 2002
Délivré
7 avr. 2004
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
DE 10008825 25.02.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000095 13.02.2001
Publication PCT
WO2001/062316 30.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 28 févr. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Disetronic Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Disetronic Licensing AG, Kirchbergstrasse 190, 3401 Burgdorf

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  4. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.