MIKROPERFUSIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1259272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1259272
- Numéro de demande
- EP01902235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2001
- Publié
- 27 nov. 2002
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10008825 25.02.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000095 13.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/062316 30.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 28 févr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Disetronic Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Disetronic Licensing AG, Kirchbergstrasse 190, 3401 Burgdorf
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.