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Brevet européen · EP1259357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1259357
Numéro de demande
EP01909706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2001
Publié
27 nov. 2002
Délivré
3 sept. 2003
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 16/00 (2006.01)
Priorité
DE 10007665 19.02.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000956 30.01.2001
Publication PCT
WO2001/060570 23.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Scintilla AG

SCINTILLA AG

Postfach 632, CH-4501 Solothurn

Inventeur

SCHAIBLE, Hermann

CH-4562 Biberist

SIMM, Robert

CH-4566 Oekingen

MICHEL, Reto

CH-4524 Gunsberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.