ZUSAMMENFALTBARER BEHÄLTER

Brevet européen · EP1259434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1259434
Numéro de demande
EP00988361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2000
Publié
27 nov. 2002
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 6/00 (2006.01)
Priorité
US 473261 27.12.1999
Demande PCT
PCT/US2000/035292 27.12.2000
Publication PCT
WO2001/047778 05.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

OVERHOLT, Trenton, M.

Manhattan Beach, CA 90266, US

APPS, William, Patrick

Alpharetta, GA 30022, US

KOEFELDA, Gerald, R.

Dallas, Texas 5356, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.