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Brevet européen · EP1259695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1259695
Numéro de demande
EP01912579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 févr. 2001
Publié
27 nov. 2002
Délivré
12 nov. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/90 (2006.01)
E05G 5/00 (2006.01)
Priorité
NL 1014503 25.02.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000162 26.02.2001
Publication PCT
WO2001/063083 30.08.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 12 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

Parties

Titulaire

BOON EDAM BV

Ambachtstraat 4, NL-1135 GG Edam, NL

Inventeur

DE BOER, Martinus, Hielke

NL-1135 HD Edam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.