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Brevet européen · EP1260162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1260162
Numéro de demande
EP02009786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2002
Publié
27 nov. 2002
Délivré
2 juil. 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/00 (2006.01)
A47F 5/10 (2006.01)
A47F 5/08 (2006.01)
A47B 87/00 (2006.01)
A47B 47/00 (2006.01)
Priorité
US 862091 21.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Titulaire

Dart Industries Inc.

14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando, Florida 32837, US

Inventeur

Lillelund, Stig

2820 Gentofte, DK

Heiberg, Jakob

2920 Charlottenlund, DK

Benzon, Ian Tomas

1310 Copenhagen, DK

Daenen, Robert H.C.M.

9300 Aalst, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.