Gruppo d'infusione per macchine per caffé
Brevet européen · EP1260166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1260166
- Numéro de demande
- EP01830332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2001
- Publié
- 27 nov. 2002
- Délivré
- 19 nov. 2003
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano → Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Fogagnolo, Armando
I-20010 Villastanza di parabiago (MI), IT
Bonissi, Vittorio
I-20010 Villastanza di parabiago (MI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.