Gruppo d'infusione per macchine per caffé

Brevet européen · EP1260166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1260166
Numéro de demande
EP01830332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2001
Publié
27 nov. 2002
Délivré
19 nov. 2003
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano → Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KEMIA S.A., Via Bagutti 14, Cas. post. 4327, 6904 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  4. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Fogagnolo, Armando

I-20010 Villastanza di parabiago (MI), IT

Bonissi, Vittorio

I-20010 Villastanza di parabiago (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.