Schlossanordnung
Brevet européen · EP1260657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1260657
- Numéro de demande
- EP01112669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2001
- Publié
- 27 nov. 2002
- Délivré
- 10 mars 2004
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 9/02 (2006.01)E05B 9/08 (2006.01)E05B 45/08 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Altenburg, Peter
42549 Velbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.