Turbine mit variabler Einlassgeometrie
Brevet européen · EP1260675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1260675
- Numéro de demande
- EP02011298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2002
- Publié
- 27 nov. 2002
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 17/14 (2006.01)F01D 17/16 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20010506 25.05.2001
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 19 janv. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Iveco Motorenforschung AG, Schlossgasse, CH-9320 Arbon → FPT Motorenforschung AG, Schlossgasse 2, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 19.01.2013
- 13 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.