Stössel für einen Ventiltrieb

Brevet européen · EP1260681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1260681
Numéro de demande
EP02009906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2002
Publié
27 nov. 2002
Délivré
3 mars 2004
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 13/00 (2006.01)
F01L 1/14 (2006.01)
F01L 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 10123963 17.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

INA-Schaeffler KG

INA- Schaeffler KG

Industriestrasse 1 - 3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

Haas, Michael

91085 Weisendorf, DE

Schmidt, Dieter

90482 Nürnberg, DE

Speil, Walter

85055 Ingolstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.