O-Ring für eine Pressverbindung
Brevet européen · EP1260741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1260741
- Numéro de demande
- EP02425331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2002
- Publié
- 27 nov. 2002
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)F16L 13/14 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20011103 24.05.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Miozzo, Luigi
46030 Cappelletta, MN, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.