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Brevet européen · EP1260743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1260743
Numéro de demande
EP02011274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2002
Publié
27 nov. 2002
Délivré
19 avr. 2006
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
Priorité
JP 2001154359 23.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Yamaji, Michio

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

Tsubota, Kenji

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

Hoshiyama, Hidenaga

Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.