Fluidregelvorrichtung
Brevet européen · EP1260743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1260743
- Numéro de demande
- EP02011274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2002
- Publié
- 27 nov. 2002
- Délivré
- 19 avr. 2006
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)F16K 51/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001154359 23.05.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Yamaji, Michio
Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Tsubota, Kenji
Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Hoshiyama, Hidenaga
Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.