KOMPONENTE FÜR EINE GELENKENDOPROTHESE
Brevet européen · EP1261301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1261301
- Numéro de demande
- EP00907398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2000
- Publié
- 4 déc. 2002
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000140 10.03.2000
- Publication PCT
- WO2001/066046 13.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.