REINIGUNGSWAGEN
Brevet européen · EP1261516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1261516
- Numéro de demande
- EP01925380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2001
- Publié
- 4 déc. 2002
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10010852 06.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/002522 06.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/066408 13.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 28 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SALMON, Dirk
97877 Wertheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.