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Brevet européen · EP1261670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1261670
Numéro de demande
EP01948906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2001
Publié
4 déc. 2002
Délivré
10 sept. 2003
Radié
28 janv. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09D 167/00 (2006.01)
C09D 133/06 (2006.01)
Priorité
DE 10004136 31.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000938 29.01.2001
Publication PCT
WO2001/057148 09.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.02.2021

  2. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.