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Brevet européen · EP1261670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1261670
- Numéro de demande
- EP01948906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2001
- Publié
- 4 déc. 2002
- Délivré
- 10 sept. 2003
- Radié
- 28 janv. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09D 167/00 (2006.01)C09D 133/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10004136 31.01.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/000938 29.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/057148 09.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.02.2021
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.