KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1261809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1261809
- Numéro de demande
- EP01923576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2001
- Publié
- 4 déc. 2002
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 21/04 (2006.01)B01D 35/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10009864 01.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/001684 15.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/065123 07.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
POHL, Patrick
66773 Schwalbach, DE
ZEOLLA, Giuseppe
CH-6600 Muralto
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.