SANITÄRARMATUR

Brevet européen · EP1261824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1261824
Numéro de demande
EP01909748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2001
Publié
4 déc. 2002
Délivré
6 mai 2004
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 10011505 09.03.2000
EP 00116927 05.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/001612 14.02.2001
Publication PCT
WO2001/066987 13.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

GINTER, Gerhard

78144 Tennenbronn, DE

ORLANDI, Alessio

CH-6917 Barbengo

RIESTER, Patrik

77709 Wolfach/Kirnbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.