NOTAUS-TASTE
Brevet européen · EP1261978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1261978
- Numéro de demande
- EP01913844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2001
- Publié
- 4 déc. 2002
- Délivré
- 2 janv. 2008
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10011624 10.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/002371 02.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/069617 20.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
BURS, Marc
50858 Köln, DE
WIESE, Arthur
53332 Bornheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.