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Brevet européen · EP1261979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1261979
- Numéro de demande
- EP01929390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2001
- Publié
- 4 déc. 2002
- Délivré
- 2 mai 2007
- Radié
- 1 mars 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01H 3/02 (2006.01)H01H 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10011626 10.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/002373 02.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/069619 20.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.03.2021
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
BURS, Marc
53604 Bad Honnef, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.