SCHALTUNGSANORDNUNG EINES VIDEO-SENSOR-CHIPS
Brevet européen · EP1262061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1262061
- Numéro de demande
- EP01913631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2001
- Publié
- 4 déc. 2002
- Délivré
- 24 sept. 2003
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 3/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 10007689 19.02.2000
- Demande PCT
- PCT/DE2001/000553 14.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/061990 23.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.