SCHALTUNGSANORDNUNG EINES VIDEO-SENSOR-CHIPS

Brevet européen · EP1262061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1262061
Numéro de demande
EP01913631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2001
Publié
4 déc. 2002
Délivré
24 sept. 2003
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 3/15 (2006.01)
Priorité
DE 10007689 19.02.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/000553 14.02.2001
Publication PCT
WO2001/061990 23.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Inventeur

HENNO, Christiane

72070 Reutlingen, DE

BAUER, Roger

72762 Reutlingen, DE

COCHARD, Roland

CH-1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.