Composition de polyméres antistatiques

Brevet européen · EP1262527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1262527
Numéro de demande
EP02290948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2002
Publié
4 déc. 2002
Délivré
29 juin 2005
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 101/00 (2006.01)
Priorité
FR 0105914 03.05.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Lacroix, Christophe

27700 Harquency, FR

Linemann, Reinhard

27300 Bernay, FR

Blondel, Philippe

27300 Bernay, FR

Lermat, Yves

27300 Bernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.