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Brevet européen · EP1262546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1262546
Numéro de demande
EP01902805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2001
Publié
4 déc. 2002
Délivré
2 sept. 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/47 (2006.01)
C07K 14/705 (2006.01)
Priorité
JP 2000035155 14.02.2000
JP 2000309068 10.10.2000
Demande PCT
PCT/JP2001/000874 08.02.2001
Publication PCT
WO2001/059107 16.08.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Inventeur

WAKAMIYA, Nobutaka

Asahikawa-shi, Hokkaido 078-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.