Farbfestlegungsvorrichtung

Brevet européen · EP1262750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1262750
Numéro de demande
EP02011261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2002
Publié
4 déc. 2002
Délivré
8 août 2007
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/10 (2006.01)
G01J 3/50 (2006.01)
G01N 21/17 (2006.01)
Priorité
DE 10126887 01.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Kerschbaumer, Harald

6833 Klaus, AT

Pokorny, Walter

6712 Thüringen, AT

Rohner, Gottfried

9450 Altstätten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.