Farbfestlegungsvorrichtung
Brevet européen · EP1262750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1262750
- Numéro de demande
- EP02011261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2002
- Publié
- 4 déc. 2002
- Délivré
- 8 août 2007
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 3/10 (2006.01)G01J 3/50 (2006.01)G01N 21/17 (2006.01)
- Priorité
- DE 10126887 01.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.