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Brevet européen · EP1263305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1263305
Numéro de demande
EP01908818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
25 juil. 2007
Radié
25 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47C 4/24 (2006.01)
Priorité
US 180417 P 03.02.2000
US 774405 31.01.2001
Demande PCT
PCT/US2001/003590 02.02.2001
Publication PCT
WO2001/056427 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Inventeur

HANEY, Thayne

Syracuse, Utah 84076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.