PRESSSITZHALTEBÜGEL FÜR EINEN TRAGBAREN KLAPPSTUHL
Brevet européen · EP1263305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1263305
- Numéro de demande
- EP01908818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 25 juil. 2007
- Radié
- 25 juil. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47C 4/24 (2006.01)
- Priorité
- US 180417 P 03.02.2000US 774405 31.01.2001
- Demande PCT
- PCT/US2001/003590 02.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/056427 09.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
HANEY, Thayne
Syracuse, Utah 84076, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.