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Brevet européen · EP1263349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1263349
Numéro de demande
EP01918643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
5 août 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 189114 P 14.03.2000
US 202468 P 08.05.2000
Demande PCT
PCT/US2001/008086 14.03.2001
Publication PCT
WO2001/067993 20.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Inventeur

STELTER, Wolfe

65812 Bad Soden, DE

LAWRENCE-BROWN, Michael

Floreat, W.A. 6014, AU

HARTLEY, David

Subiaco, W.A. 6000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.