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Brevet européen · EP1263349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1263349
- Numéro de demande
- EP01918643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 189114 P 14.03.2000US 202468 P 08.05.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/008086 14.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/067993 20.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Titulaire
750 North Daniel's Way, P.O. Box 489, Bloomington, Indiana 47402-0489, US
WILLIAM COOK, EUROPE A/S
Sandet 6, 4632 Bjaeverskov, DK
12 Electronics Street, Brisbane Technology Park, Eight Mile Plains, Brisbane, Queensland 4113, AU
Inventeur
65812 Bad Soden, DE
Floreat, W.A. 6014, AU
Subiaco, W.A. 6000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.