PROTHESE DISCALE POUR VERTEBRES CERVICALES

Brevet européen · EP1263352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1263352
Numéro de demande
EP01913926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
15 déc. 2004
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
FR 0002791 03.03.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/000622 02.03.2001
Publication PCT
WO2001/064140 07.09.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  4. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

SCIENT'X

Bâtiment Calypso, 18 Parc Ariane, 78284 Guyancourt, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

RAMADAN, Aymen

CH-1227 Carouge

BUHLER, Markus

CH-8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.