FORMULATIONS PATEUSES COMPRENANT DE LA SILICE
Brevet européen · EP1263467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1263467
- Numéro de demande
- EP01905731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 4 févr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/18 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/34 (2006.01)A61K 47/10 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)
- Priorité
- US 504741 16.02.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/001155 05.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/060409 23.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.02.2021
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 30 nov. 2007
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Robbinsville, NJ 08691, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.