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Brevet européen · EP1263487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1263487
Numéro de demande
EP00993020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 déc. 2000
Publié
11 déc. 2002
Délivré
1 déc. 2010
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
US 170070 P 10.12.1999
US 475426 30.12.1999
US 475681 30.12.1999
US 476075 30.12.1999
US 476076 30.12.1999
Demande PCT
PCT/US2000/042659 07.12.2000
Publication PCT
WO2001/047577 05.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 23 nov. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  3. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Inventeur

SILVER, Brian, H.

Cary, IL 60013, US

GRETER, Andy

CH-6312 Steinhausen

LARSSON, Michael

CH-6300 Zug

ANNIS, Larry, D.

Elgin, IL 60123, US

DETTLING, Michael

CH-6424 Lauerz

WESTON, Richard, S.

Calrsbad, CA 92002, US

EIXLER, Jurgen

CH-6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.