VERGNÜGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1263515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1263515
Numéro de demande
EP01908451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
8 déc. 2004
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
B60R 22/14 (2006.01)
Priorité
NL 1014660 16.03.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000106 09.02.2001
Publication PCT
WO2001/068209 20.09.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  4. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Vekoma Rides Engineering B.V.

Schaapweg 18, 6063 BA Vlodrop, NL

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

CLERX, Petrus, Joseph, Hubertus

NL-6043 SP Roermond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.