STREUGERÄT
Brevet européen · EP1263639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1263639
- Numéro de demande
- EP01921726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 15 mars 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B61C 15/10 (2006.01)B60B 39/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 4422000 17.03.2000
- Demande PCT
- PCT/IB2001/000671 16.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/068431 20.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.03.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 10 oct. 2008
Transféré
- Titulaire
- Goldmann, Norbert, Am Goldenen Acker 40, 31832 Springe, Allemagne, Bartling, Luise, Schafsweide 5, 31008 Elze, Allemagne → FAIVELEY TRANSPORT, 143, Boulevard Anatole France,, 93200 Saint-Denis, France
Publié dans Swissreg le 10.10.2008
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
31008 Elze, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.