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Brevet européen · EP1263804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1263804
Numéro de demande
EP01927716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
18 févr. 2004
Radié
18 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 8/00 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 00105071 10.03.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/002642 08.03.2001
Publication PCT
WO2001/066605 13.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.