REAKTIVE POLYMERE
Brevet européen · EP1263804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1263804
- Numéro de demande
- EP01927716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 18 févr. 2004
- Radié
- 18 févr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 8/00 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 00105071 10.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/002642 08.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/066605 13.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.