STABILISATORMISCHUNGEN FÜR POLYOLEFINE

Brevet européen · EP1263855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1263855
Numéro de demande
EP01905773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
12 mars 2008
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/34 (2006.01)
C08K 13/02 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
Priorité
EP 00810149 22.02.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/001685 15.02.2001
Publication PCT
WO2001/062836 30.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

GUGUMUS, François

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.