HYDRAULISCHES STELLGLIED
Brevet européen · EP1264108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1264108
- Numéro de demande
- EP01912593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 25 août 2004
- Radié
- 25 août 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F15B 15/26 (2006.01)F15B 11/20 (2006.01)B62D 33/07 (2006.01)
- Priorité
- NL 1014661 16.03.2000
- Demande PCT
- PCT/NL2001/000181 05.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/069092 20.09.2001
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Inventeur
OUDELAAR, Tone
NL-7576 CA Oldenzaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.