EINBAULEUCHTE MIT EINEM DOMFÖRMIGEN REFLEKTOR
Brevet européen · EP1264136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1264136
- Numéro de demande
- EP01921297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 19/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10013086 17.03.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/002336 01.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/069128 20.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
GRAJETZKY, Hans-Joachim
32657 Lemgo, DE
HOLZKÄMPER, Karl-Heinz
32657 Lemgo, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.