LEUCHTE, INSBESONDERE EINBAULEUCHTE

Brevet européen · EP1264137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264137
Numéro de demande
EP01923589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 févr. 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
16 avr. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 20004985 U 17.03.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/001904 20.02.2001
Publication PCT
WO2001/069127 20.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH & Co. KG

Grevenmarschstrasse 74-78, 32657 Lemgo, DE

Inventeur

KRIETENSTEIN, Beate

32756 Detmold, DE

HOLZKÄMPER, Karl-Heinz

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.